Article 1 : Présentation de la M.A.M
Le nombre d’enfants accueillis est de 12 au total, avec trois assistantes maternelles chacune agrées pour 4
enfants. Les enfants accueillis sont âgés de 10 semaines jusqu'à leur entrée à l'école.
La M.A.M sera fermée huit semaines par an, les dates seront communiquées aux parents en Septembre.
Les assistantes maternelles effectueront des formations, les dates vous seront communiquées par mail.
Article 2 : L’accueil et le départ
Pour l’organisation et le respect de chacun, les horaires liés au contrat doivent être respectés. Chaque
assistante maternelle pourra facturer aux parents tout retard par tranche de quart d’heure (exemple : départ prévu à 18h, arrivée du parent 18h05, facturation d’un quart d’heure).
Article 3 : Délégation
Selon l’article L.424-1 nous demandons aux parents de bien vouloir signer une délégation d’accueil aux
autres assistantes maternelles de la M.A.M afin d’autoriser leur assistante maternelle à déléguer l’accueil de leur enfant à une ou plusieurs assistantes maternelles exerçant dans la M.A.M.
Les parents restent employeurs de la seule assistante maternelle à laquelle ils confient leur enfant.
L’autorisation des parents figure dans le contrat de travail de l’assistante maternelle et l’accord de chaque
assistante maternelle auquel l’accueil peut-être délégué est joint en annexe au contrat. Le contrat pourra être consulté à la M.A.M par chacune des assistantes maternelles auxquelles l’accueil est délégué.
Selon l’article L.424-3 la délégation d’accueil ne fait l’objet d’aucune rémunération et ne doit pas aboutir à
ce qu’une assistante maternelle accueille un nombre d’enfants supérieur à celui prévu par son agrément.
Elles ne peuvent se faire que sur des temps courts. En cas de remplacement d’une assistante maternelle par une autre (maladie, vacances…) un CDD devra être signé entre les parents et l’assistante maternelle
remplaçante.
Article 4 : Hygiène et sécurité
L’enfant doit arriver propre le matin, couche changée et habillé pour la journée. Les parents fourniront une
tenue de rechange et un sac en cas d'affaires souillées.
Tout le matériel et les locaux de la M.A.M seront nettoyés et désinfectés régulièrement par les assistantes
maternelles.
Les bijoux ainsi que les petites barrettes sont interdits au sein de la M.A.M.
Pour les bébés, nous demandons aux parents de fournir un doudou homologué. Nous refuserons, pour la sécurité de l'enfant, tout ce qui est lange, taie d'oreiller... Pour les accroches tétines, il devra être homologué également, ne pas dépasser les 22 centimètres, en tissus, pas de petites perles ou autres fantaisie qui pourrait être dangereuses.
Les enfants arriveront avec un petit sac pour la journée, tout ce qui est nécessaire restera à la M.A.M .
Pour favoriser l'autonomie des grands, dans la mesure du possible, nous aimerions que les enfants arrivent avec des chaussures à scratch et des pantalons avec une ceinture élastique.
Article 5 : Maladie
Pour tous les « bobos » survenant au cours de la journée à la M.A.M seront uniquement traités avec de l’eau et du savon (plaies) et pour les chutes avec une poche de glace.
La prise de température se fera sous le bras par l’assistante maternelle agrée.
Pour la santé des plus petits, les enfants devront avoir leur vaccination à jour, une photocopie des vaccins sera obligatoirement donné lors de la signature du contrat.
Pour l'administration de paracétamol une ordonnance du médecin sera demandé ainsi qu'un accord signé des deux parents autorisant chaque assistantes maternelles à en administrer.
Le paracétamol sera donné par l'assistante maternelle uniquement si l'enfant à une température corporelle de 38°5 ou plus, ce médicament ne sera en aucun cas donné pour "le confort" de l'enfant.
Les enfants devront se faire prescrire, au meilleur des cas, les antibiotiques le matin et le soir.
Un registre de traitement et soin en accueil est mis en place au sein de la MAM.
Nous demandons aux parents d'être un maximum joignable au téléphone, sans réponse de la part des parents et dans une situation compliquée, les assistantes maternelles contacteront le 15 (SAMU) pour tout avis médical mais ne décideront en aucun cas d'emmener l'enfant pour une consultation. Les parents seront prévenus par téléphone de la suite.
Rappel des conditions de prise en charge des enfants en cas de maladie ou symptômes :
Conformément aux recommandations reçues en formation sst et pour le bien-être de votre enfant dans la structure nous vous informons des conditions suivantes :
Nous n'accepterons pas les enfants ayant plus de 39 de température (risque de convulsions) ainsi que les maladies tels que :
- Pieds / mains / bouche
- Conjonctivite
- Angine virale
- Gastro
- Grippe
- Bronchiolite
- Scarlatine
Si ces symptômes venaient à arriver dans la journée, nous serons dans l'obligation de vous demandez de venir récupérer votre enfant.
Les médecins ne préconisent pas d'éviction dans la majeure partie de ces cas mais afin de prévenir toute épidémie ou contamination multiples pour chacun, comprenez ces choix que nous avons décidé de mettre en place au sein de la MAM.
Article 6 : Alimentation
Les parents fourniront le repas de l’enfant dans une boite isotherme.
A partir d'un an, les goûters seront fournis par la M.A.M où les tarifs seront stipulés sur le contrat lors de
l’entretien avec l’assistante maternelle.
Article 7 : Tarification
Au vue de nos charges mensuelles, nous demandons un maintien de salaire en cas de maladie de l'enfant même justifié par un certificat médical.
Les jours fériés seront payés dès le début du contrat.
Les CP sont à régler au mois de Juin.
Les salaire est à verser à l'assistante maternelle au plus tard le 1er de chaque mois.
Une cotisation de 10€ par mois sera demandé à chaque famille comme adhésion à l’association.
Article 8 : Licenciement
Les parents employeurs devront appliquer un mois de préavis pour le licenciement de son assistante maternelle même avec moins d'un an d'ancienneté.
Article 9 : Stagiaires
Des stagiaires seront accueillis à la M.A.M, ils ne seront en aucun cas seul avec les enfants, n’effectueront
aucun change sur les bébés et feront les changes sur les moyens et les grands en présence d’une assistante
maternelle si l’enfant le veut.
Article 10 : Circulation
Pour le calme et le respect du voisinage, nous demandons aux parents de ne pas klaxonner ou d’effectuer
d’autres nuisances avec leur véhicule qui pourrait nuire la tranquillité du quartier.
Nous rappelons aux parents qu’en cas d’accident les dommages seront estimés en fonction de la
responsabilité des parties concernées.